Jurisprudence dragonale

Haute Trahison (2005)

SPACE DRAGON c/ DARKAN

Darkan, chevalier Dragon a été reconnu coupable de trahison. Il a révélé, et ce durant plusieurs semaines, de nombreuses informations au joueur Petit-écolier (Janus) ancien Dragon et aujourd'hui énemi de l'alliance

Vous avez été reconnu coupable des faits reprochés. Le jury a pris une décision quant à votre sort. Le verdict est l'Exclusion de l'alliance des Space-Dragons.
Vous êtes desormais chassé de cette alliance que vous avez trahi.

Les Dragons ont décidé à l'unanimité d'exclure Darkan.

Je demande donc à tous les Dragons de se soumettre à ce jugement sous peine de sanctions.

Echange de compte (2008)

SUNA c/ YGG

Dans cette affaire le joueur SUNA, demandeur, assigne le joueur YGG défendeur, en réparation du préjudice subit suite à un transfert de compte.

Alors que les deux joueurs ont eu recours à l'échange de leur compte respectif, la cause de l'échange était la conservation et la gestion des comptes. La cause de l'échange a été violée par ledit YGG.

En effet, la Cour retient qu'un échange de compte créer une obligation de négociation de bonne foi et d'information des joueurs parties à l'échange.
Que dans un premier temps la Cour retient que le manque d'information reproché au joueur SUNA constitue une faute à l'obligation d'information.

Que dans un second temps, la négligence au devoir de négociation de bonne foi entre les parties à l'échange de comtpe est aussi constitutif d'une faute.

Attendu que la négligence à l'obligation de négocier de bonne foi qui imconbe à chacune des parties est plus grave que la faute pour manque d'information; le joueur YGG ne peut pas se prévaloir de la faute commise par le joueur SUNA pour expliquer son acte.

Par conséquent la Cour fait droit à la partie demanderesse. L'alliance SPACE DRAGON s'engage à aider le joueur SUNA à trouver un nouveau compte de niveau équivalent à son ancien. BOH TIW s'engage à assister SUNA pour trouver un nouveau compte.

Le Dragon YGG est rétrogradé au rang d'aspirant pour une période d'essai et est condamné à une mission d'intérêt collectif consistant à des tentatives de lune pour les dragons qui le souhaitent, la Cour limite la sanction à une tentative par semaine et ce jusqu'à la fin du mois de janvier 2008. La reprise de son ancien compte ne peut plus être contestée,YGG est en droit de le conserver

Autonomie des dragons face aux chartes étrangères (2008)

Space Dragon c/ LGB

La Charte du Space Dragon ne reconnait aucune autre charte, les dragons et les comptes ne sont soumis à aucune contrainte provenant des directives d’alliance pour lesquelles le Conseil Dragon ne reconnait pas expressément leur légitimité en vertu de l’article 1-1; 6; 23; 24 et 25 de la Charte Dragon,

Le joueur Christyle, frère du dragon Seb (draco), reçoit au cours de l’année 2007 le compte du joueur pertubaro, ancien dragon et membre de l’alliance FCF ami du Space Dragon, au titre de la gestion de compte. Christyle a effectué un court séjour au sein du Space Dragon puis à postulé auprès de l’alliance LGB. Christyle , devenu membre de la LGB, effectue un changement de compte. Il reçoit le compte de son frère Seb est restitue son compte au Space Dragon dont ce dernier sera confié au joueur Olixien.
Au cours des mois de juin et juillet 2008 Christyle restitue le compte qui lui avait été confié au dragon seb, ce dernier qui avait pris ça retraite d’ogame compte réinscrire son compte au sein du Space Dragon.

L’alliance LGB conteste et refuse le départ du compte. Selon la Charte LGB les comptes inscris au sein de l’alliance LGB demeurent au sein de celle-ci. La LGB demande la restitution du compte en menaçant de porter des attaques à son égard.

Attendu que les comptes concernés ont toujours été rattachés au patrimoine du Space Dragon, que leurs propriétaires fondateurs des comptes sont ou furent des dragons, la LGB ne dispose d’aucun droit sur ces comptes.
Attendu qu’au sens des articles 23 et suivant de la Charte dragon, les propriétaires des comptes dragon sont les fondateurs de ces derniers, l’Alliance garantit la jouissance de leur droit à la propriété et de leur droit de regard en cas de cession de compte pour gestion.

Attendu que les dragons font bloc au sens de l’article 6 de la Charte dragon, l’alliance Space Dragon bien que fermée aux candidatures et à la diplomatie depuis août 2008, continue d’accomplir ses missions de protection et d’information auprès de ses membres et anciens membres.

Par les moyens retenus, la Cour Dragon rejette la demande de l’alliance LGB, au sens de l’article 1-1 de la charte dragon les dragons et leurs comptes ne sont soumis à aucune obligations extérieures à moins que celles-ci soient promulguées par le Conseil Dragon.